Mentions Légales

Voyagez au cœur de la littérature. L'édition d'un livre est un voyage passionnant qui nécessite l'accomplissement de certaines formalités légales. Notre modèle de mentions légales propose des informations générales et des exemples de contenu, mais il est important de consulter un conseiller juridique pour adapter ces mentions à votre entreprise et à votre site Web.
Nom de la Maison d'édition
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du siège social de la maison d'édition
Noms des responsables de la maison d'édition
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de la maison d'édition
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de la maison d'édition
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Nom, dénomination ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site
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La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL). Vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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